Gestion des bagages sur les vols en partage de code et vols opérés par d'autres compagnies aériennes
Un vol en partage de code est un vol opéré par une compagnie aérienne partenaire utilisant son appareil et son équipage, sous un numéro de vol ANA (NH). Si l'itinéraire comprend un vol en partage de code ou un vol exploité par une autre compagnie aérienne, les règles relatives aux bagages d'autres compagnies aériennes peuvent s'appliquer.
Règles relatives aux bagages sur les vols en partage de code
Sur les vols en partage de code, les règles peuvent varier pour les franchises de bagages, les frais d'excédent de bagages, les bagages à main, les bagages réglementés, etc. En règle générale, la franchise de bagages figurant sur le billet d'avion s'applique.
- Selon les réglementations de la compagnie aérienne qui enregistre vos bagages, la franchise de bagages peut différer de celle indiquée sur votre billet d'avion. Pour plus d'informations, veuillez vérifier auprès de la compagnie aérienne.
- Lorsque vous voyagez sur un vol intérieur au Japon avec un billet régi par les Conditions Internationales de Transport, ce sont les règles relatives aux bagages sur les vols internationaux qui s'appliquent.
- Veuillez noter que s'il s'avère impossible de confirmer si un objet peut être transporté par avion avant l'heure de départ, la demande de transport peut être rejetée.
Pour déterminer la compagnie aérienne dont les règles relatives aux bagages seront appliquées, la décision est prise conformément :
aux réglementations IATA telles que décrites dans la section Résolution IATA 302 concernant les bagages de cette page ; et
au droit américain/canadien.
Membres Star Alliance Gold
Veuillez vérifier la franchise de bagages autorisée supplémentaire disponible pour les vols assurés par les compagnies aériennes membres du réseau Star Alliance ou les partenaires de Star Alliance.
Résolution IATA 302 concernant les bagages (modification partielle de la version originale)
IL EST ÉTABLI que,
Sauf accord contraire, le processus de sélection relatif à la franchise de bagages doit s'appliquer pour des itinéraires interlignes.
1) Les dispositions concernant les bagages comprennent les règles de franchise de bagages et les frais d'excédent de bagages.
2) Dans le cadre d'itinéraires interlignes, les dispositions concernant les bagages se font en quatre étapes :
- Étape 1 :
Si les franchises de bagages publiées de tous les transporteurs participants sont les mêmes, ces dispositions s'appliquent. - Étape 2 :
Si une ou plusieurs franchises de bagages publiées diffèrent entre les transporteurs participants, appliquer la franchise de bagages publiée par le transporteur le plus significatif (MSC - Most Significant Carrier).
(Dans le cas d'un vol en partage de codes, c'est la franchise de bagages du transporteur commercial qui s'applique, sauf si celle-ci publie une règle stipulant que c'est la franchise de bagages du transporteur exploitant qui s'applique). - Étape 3 :
Si le transporteur le plus significatif ne publie pas de franchise relative au voyage concerné, appliquer la règle du transporteur ayant effectué l'enregistrement. - Étape 4 :
Si le transporteur ayant effectué l'enregistrement ne publie pas de franchise de bagages relative au voyage interligne concerné, appliquer la franchise publiée par chaque transporteur exploitant la ligne, secteur par secteur.
3) TRANSPORTEUR LE PLUS SIGNIFICATIF (MSC)
- Pour un itinéraire entre deux ou plusieurs zones IATA, c'est le premier transporteur qui passe d'une zone à une autre.
- Pour un itinéraire entre des sous-zones IATA, il s'agit à nouveau du premier transporteur qui passe d'une zone à une autre.
- Dans le cas d'un itinéraire au sein d'une sous-zone tarifaire IATA, c'est le transporteur du premier secteur international.
Zone IATA/Sous-zone tarifaire IATA
IATA a divisé le monde en trois zones (les zones IATA 1/2/3) se subdivisant elles-mêmes en sous-zones (sous-zones tarifaires IATA).
| Zone | Sous-zones tarifaires IATA |
|---|---|
Zone IATA 1 : Amérique du Nord, y compris Hawaï, l'Amérique du Sud, etc. |
Amérique du Nord (États-Unis, Canada et Mexique) Îles des Caraïbes Amérique centrale Amérique du Sud (Brésil, Chili, Pérou, etc.) |
Zone IATA 2 Europe/Moyen-Orient, etc. |
Europe Moyen-Orient Afrique |
Zone IATA 3 Japon, Corée du Sud, Thaïlande, Singapour, Philippines, Inde, etc. |
Japon, Corée du Sud et Corée du Nord Asie du Sud-Est (Chine, Singapour, Thaïlande, Vietnam, Guam, etc.) Asie du Sud (Inde, etc.) Pacifique Sud-Est (Australie, Nouvelle-Zélande, etc.) |
Dispositions relatives aux bagages, conformément à la législation américaine et canadienne
Si votre billet d'avion indique que votre ville de départ, votre ville d'arrivée ou votre destination finale se situe aux États-Unis (y compris dans les territoires américains) ou au Canada, les dispositions relatives aux bagages (franchise de bagages autorisée et frais) s'appliquent selon la législation américaine ou canadienne en vigueur. Les dispositions relatives aux bagages de cette compagnie aérienne s'appliquent alors à tout l'itinéraire de votre billet d'avion.
Itinéraires incluant des vols internationaux
- Étape 1 : La première compagnie aérienne qui publie ses dispositions relatives aux bagages via l'ATPCO (plateforme de données des compagnies aériennes), en fonction de l'itinéraire de votre billet.
- Étape 2 :
- Si la compagnie aérienne sélectionnée à l'étape 1 applique la politique du transporteur le plus significatif (MSC - Most Significant Carrier)
Le transporteur le plus significatif (MSC - Most Significant Carrier) à l'aller qui est défini comme le tronçon qui se termine par le point d'escale le plus éloigné du point d'origine.
(Pour les vols en partage de code, le transporteur commercial sera le transporteur le plus significatif.) - Si la compagnie aérienne sélectionnée à l'étape 1 n'applique pas la politique du transporteur le plus significatif (MSC - Most Significant Carrier)
La compagnie aérienne sélectionnée à l'étape 1.
(Pour les vols en partage de code, il s'agira du transporteur commercial.)
- Si la compagnie aérienne sélectionnée à l'étape 1 applique la politique du transporteur le plus significatif (MSC - Most Significant Carrier)
Remarque : ANA n'applique pas la politique de transporteur le plus significatif (MSC - Most Significant Carrier).
Itinéraires effectués aux États-Unis (y compris dans les territoires américains)
La première compagnie aérienne qui publie ses dispositions relatives aux bagages via l'ATPCO (plateforme de données des compagnies aériennes), en fonction de l'itinéraire de votre billet. (Pour les vols en partage de code, il s'agira du transporteur commercial.)
Transporteur le plus significatif (MSC - Most Significant Carrier)
- Pour un itinéraire entre deux ou plusieurs zones IATA, c'est le premier transporteur qui passe d'une zone à une autre.
- Pour un itinéraire entre des sous-zones IATA, il s'agit à nouveau du premier transporteur qui passe d'une zone à une autre.
- Dans le cas d'un itinéraire au sein d'une sous-zone tarifaire IATA, c'est le transporteur du premier secteur international.
Zone IATA/Sous-zone tarifaire IATA
IATA a divisé le monde en trois zones (les zones IATA 1/2/3) se subdivisant elles-mêmes en sous-zones (sous-zones tarifaires IATA).
| Zone | Sous-zones tarifaires IATA |
|---|---|
Zone IATA 1 : Amérique du Nord, y compris Hawaï, l'Amérique du Sud, etc. |
Amérique du Nord (États-Unis, Canada et Mexique) Îles des Caraïbes Amérique centrale Amérique du Sud (Brésil, Chili, Pérou, etc.) |
Zone IATA 2 Europe/Moyen-Orient, etc. |
Europe Moyen-Orient Afrique |
Zone IATA 3 Japon, Corée du Sud, Thaïlande, Singapour, Philippines, Inde, etc. |
Japon, Corée du Sud et Corée du Nord Asie du Sud-Est (Chine, Singapour, Thaïlande, Vietnam, Guam, etc.) Asie du Sud (Inde, etc.) Pacifique Sud-Est (Australie, Nouvelle-Zélande, etc.) |