Un vol en partage de code est un vol opéré par une compagnie aérienne partenaire utilisant son appareil et son équipage, sous un numéro de vol ANA (NH). Si l'itinéraire comprend un vol en partage de code ou un vol exploité par une autre compagnie aérienne, les règles relatives aux bagages d'autres compagnies aériennes peuvent s'appliquer.
Sur les vols en partage de code, les règles peuvent varier pour les franchises de bagages, les frais d'excédent de bagages, les bagages à main, les bagages réglementés, etc. En règle générale, la franchise de bagages figurant sur le billet d'avion s'applique.
Pour déterminer la compagnie aérienne dont les règles relatives aux bagages seront appliquées, la décision est prise conformément :
aux réglementations IATA telles que décrites dans la section Résolution IATA 302 concernant les bagages de cette page ; et
au droit américain/canadien.
Veuillez vérifier la franchise de bagages autorisée supplémentaire disponible pour les vols assurés par les compagnies aériennes membres du réseau Star Alliance ou les partenaires de Star Alliance.
IL EST ÉTABLI que,
Sauf accord contraire, le processus de sélection relatif à la franchise de bagages doit s'appliquer pour des itinéraires interlignes.
1) Les dispositions concernant les bagages comprennent les règles de franchise de bagages et les frais d'excédent de bagages.
2) Dans le cadre d'itinéraires interlignes, les dispositions concernant les bagages se font en quatre étapes :
3) TRANSPORTEUR LE PLUS SIGNIFICATIF (MSC)
IATA a divisé le monde en trois zones (les zones IATA 1/2/3) se subdivisant elles-mêmes en sous-zones (sous-zones tarifaires IATA).
Zone | Sous-zones tarifaires IATA |
---|---|
Zone IATA 1 : Amérique du Nord, y compris Hawaï, l'Amérique du Sud, etc. |
Amérique du Nord (États-Unis, Canada et Mexique) Îles des Caraïbes Amérique centrale Amérique du Sud (Brésil, Chili, Pérou, etc.) |
Zone IATA 2 Europe/Moyen-Orient, etc. |
Europe Moyen-Orient Afrique |
Zone IATA 3 Japon, Corée du Sud, Thaïlande, Singapour, Philippines, Inde, etc. |
Japon, Corée du Sud et Corée du Nord Asie du Sud-Est (Chine, Singapour, Thaïlande, Vietnam, Guam, etc.) Asie du Sud (Inde, etc.) Pacifique Sud-Est (Australie, Nouvelle-Zélande, etc.) |
Si votre billet d'avion indique que votre ville de départ, votre ville d'arrivée ou votre destination finale se situe aux États-Unis (y compris dans les territoires américains) ou au Canada, les dispositions relatives aux bagages (franchise de bagages autorisée et frais) s'appliquent selon la législation américaine ou canadienne en vigueur. Les dispositions relatives aux bagages de cette compagnie aérienne s'appliquent alors à tout l'itinéraire de votre billet d'avion.
Remarque : ANA n'applique pas la politique de transporteur le plus significatif (MSC - Most Significant Carrier).
La première compagnie aérienne qui publie ses dispositions relatives aux bagages via l'ATPCO (plateforme de données des compagnies aériennes), en fonction de l'itinéraire de votre billet. (Pour les vols en partage de code, il s'agira du transporteur commercial.)
IATA a divisé le monde en trois zones (les zones IATA 1/2/3) se subdivisant elles-mêmes en sous-zones (sous-zones tarifaires IATA).
Zone | Sous-zones tarifaires IATA |
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Zone IATA 1 : Amérique du Nord, y compris Hawaï, l'Amérique du Sud, etc. |
Amérique du Nord (États-Unis, Canada et Mexique) Îles des Caraïbes Amérique centrale Amérique du Sud (Brésil, Chili, Pérou, etc.) |
Zone IATA 2 Europe/Moyen-Orient, etc. |
Europe Moyen-Orient Afrique |
Zone IATA 3 Japon, Corée du Sud, Thaïlande, Singapour, Philippines, Inde, etc. |
Japon, Corée du Sud et Corée du Nord Asie du Sud-Est (Chine, Singapour, Thaïlande, Vietnam, Guam, etc.) Asie du Sud (Inde, etc.) Pacifique Sud-Est (Australie, Nouvelle-Zélande, etc.) |